LES SURLIGNEURS
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lessurligneurs.eu est un service de presse en ligne, certifié par Commission paritaire des publications et des agences de presse sous le numéro 1122Z94385, édité par Les Surligneurs SARL et exploité par l’association Les Surligneurs.

Le contenu de ce site est, sauf mention contraire, protégé par le droit d’auteur. Le contenu comprend notamment les textes et photos. Toute reproduction (hormis une brève citation en précisant la source et l’auteur) sans l’autorisation expresse de leur auteur est interdite.

lessurligneurs.eu est un service de communication au public en ligne au sens de l’article 6, III, 1° de la loi 2004-575 relative à la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004.

En application de la loi 78-17 informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

En cas de doute ou de réclamation, vous pouvez nous contacter à contact@lessurligneurs.eu.

Le directeur de la publication est Vincent Couronne.

Ce site est hébergé par AWS 31 Place des Corolles, 92400 Courbevoie.

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : « Le fait, pour toute personne, de présenter aux hébergeurs du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende. »

L’association Les Surligneurs

L’association Les Surligneurs est une association loi 1901 créée le 20 avril 2017.

L’association est présidée par Alex Yousfi.

Elle est signataire d’un contrat de licence à titre gratuit conclu avec Les Surligneurs SARL et qui lui permet d’exploiter les sites internet lessurligneurs.eu et be.lessurligneurs.eu, dans le respect des principes définis dans « Notre méthode ». Le contrat de licence confie à l’association et à ses bénévoles le soin d’animer les sites internet lessurligneurs.eu et be.lessurligneurs.eu, d’en assurer la promotion et de rechercher des fonds pour assurer son fonctionnement. Le contrat de licence spécifie que la SARL peut prendre ponctuellement en charge des dépenses que l’association ne serait pas en mesure d’assurer.

Les Surligneurs SARL

Les Surligneurs SARL est une entreprise fournissant un service de presse en ligne au sens de l’article 1er de la loi du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse, domiciliée 35 rue du Retrait 75020 Paris, au capital de 3 euros, et enregistrée sous le numéro 884 638 149 R.C.S. Paris.

La SARL est détenue par Vincent Couronne, Jean-Paul Markus et Tania Racho.

Vincent Couronne est l’associé-gérant de la SARL.

La SARL a confié l’exploitation des sites internet lessurligneurs.eu et be.lessurligneurs.eu à l’association Les Surligneurs. La SARL ne perçoit aucun revenu de l’association, ni ne peut utiliser les données des sites internet lessurligneurs.eu et be.lessurligneurs.eu qui ne seraient pas accessibles au public.

La SARL n’intervient pas dans les choix éditoriaux de l’association dans l’exploitation des sites, conformément à l’indépendance due à un média signataire du Code of Principles de l’International Fact-Checking Network, dans la limite du respect de ce Code, et dans la limite due aux responsabilités qui incombent au représentant légal de la SARL en tant que directeur de la publication, ainsi que la loi le prévoit.

Consulter les statuts de l’association.

Crédits photos

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